Conditions générales de vente

Préambule –

CGV Le site de vente en ligne www.phyto-calins.com est géré par déborah Belamich. Auto entrepreneur au capital social de 1000€ dont le siège social est situé au 79 bd Gambetta bat A 06000 nice, immatriculée sous le numéro 80435004900016. Il est préalablement précisé que les présentes conditions de ventes de ses produits sur www.phyto-calins.com. Auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat www.phyto-calins.com dénommée ci-après “le CLIENT”. Le bon de commande et la confirmation de commande. constituent le contrat de vente entre phyto-câlins et le CLIENT relatif à la vente des produits commandés. Toute commande réalisée sur le site internet www.phyto-calins.com nécessite que le CLIENT accepte préalablement et sans réserve. les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité. Le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet En cas de désaccord avec les Conditions Générales de Vente phyto-câlins se réserve le droit d’adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente. 

Article 1 – Définitions

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel).

• Conditions Générales de Vente : désignent le présent document
• Commande : désigne l’ordre d’achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produit(s) sur www.phyto-calins.com
• Site Internet : désigne le site Internet accessible à l’adresse www.phyto-calins.com
• Produit : désigne un produit ou Service offert à la vente sur le Site Internet phyto-calins.com
• CLIENT : désigne une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le Site Internet phyto-calins.com et acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.

Article 2. Objet

En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays.  État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’acheter sur ce site de vente en ligne. L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite. Déborah Belamich gérante de www.phyto-câlins.com conserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Ventes. 

Article 3. Tarifs CGV

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue sont des prix en Euros (€). toutes taxes comprises (TTC) . tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Déborah Belamich gérante de www.phyto-câlins.com . se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits demeurent la propriété de www.phyto-calins.com . Jusqu’au complet encaissement du prix par www.phyto-calins.com. nos promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d’affichage. Les prix des Produits indiqués sur le site www.phyto-calins.com ne comprennent pas les frais de traitement et d’expédition.

Article 4. Commande (CGV)

Déborah Belamich gérante de www.phyto-câlins.com se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Pour commander des Produits sur le Site Internet www.phyto-calins.com . le CLIENT doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d’inscription. A cet effet, le CLIENT déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d’entraîner la fermeture du compte du CLIENT. et l’annulation de sa Commande.

Article 5. Paiement (cgv)

Le prix des Produits et les frais de préparation logistique et de livraison sont payables en totalité par le CLIENT au moment de la passation de la Commande. Le site internet www.phyto-calins.com est susceptible de proposer au Client de régler sa commande par différents moyens de paiement au choix :

• soit par carte bancaire :

• soit par virement bancaire :

• soit par chèque

• soit par paypal

Article 6. Droit de Retour

Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité. Les accessoires personnaliser et réaliser sur mesure sont n’y échanger n’y rembourser. Les produits devront être retournés dans leur emballage d’origine, fermer ET NON UTILISER. Les frais de retour sont à la charge du Client. Adresse de retour : Déborah Belamich 79 bd Gambetta bat A 06000 nice

Article 7 – Délai De Traitement Commande

le délai de preparation et traitement des commandes dépend des articles commandées.

• Les accessoires sont réaliser sur commande. Le délai de préparation et traitement de la commande est d’environ 15 jours (délai de livraison non inclu).
• Le délai de preparation et traitement pour les produits d’hygiènes, soins et compléments alimentaires est d’environ 3 jours.
• Si la commande concerne des accessoires et produits d’hygienes pour une même commande le délai de preparation et traitement est d’environ 15 jours (délai de livraison non inclu).

Article 8. Livraison

La livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la Commande, à l’adresse de livraison indiquée par le CLIENT au cours de la passation de la Commande. Le CLIENT dispose de la faculté de choisir entre différents moyens de livraison.

• Mondial Relais : Livraison en point relais : Une fois le colis remis à mondial relais le délai de livraison est dévirions 5-6 jours.

• La poste Colissimo : Une fois le colis remis à la poste le délai de livraison est dévirions 3-5 jours.
• La poste Lettre Suivie (uniquement pour les accessoires) : Une fois la lettre suivie remis à la poste le délai de livraison est dévirions 3-5 jours. 

SI le CLIENT indique une mauvaise adresse par erreur ( exemple numero de rue ou autre ) Déborah Belamich gérante de www.phyto-câlins.com n’est pas responsable.

Tarif Livraison

Le prix de la livraison varie en fonction du poids du colis. Article 9- Propriété intellectuelle CGV En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. `Article 13. Force majeure L’exécution par Déborah Belamich gérante de www.phyto-câlins.com, de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l’exécution. Déborah Belamich gérante de www.phyto- câlins.com, informera les CLIENTS de la survenance d’un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance.

Article 11. Lois applicables et juridictions compétentes

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Seule la version française des présentes Conditions Générales de Vente de vente fait foi.

Article 12. Service client CGV

Pour toute information ou question sur une commande, le service client est à votre disposition :

• Par téléphone : 0622300132
• Par mail : phyto-calins06@gmail.com
• Adresse postale : Déborah Belamich, 79 bd Gambetta bat A, 06000 nice

Article 13. Mediation

L’acheteur a la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation par courrier postal. Suivez toutes l’actualité de la boutique, promotions, nouveautés sur notre page Facebook.